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Réunion du conseil municipal

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Réunion du Conseil Municipal MARDI 10 DECEMBRE 2019 à 18 heures 00 Séance Publique

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Réunion du Conseil Municipal mercredi 30 octobre 2019 à 18 heures 00 Séance Publique

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Réunion du Conseil Municipal

MARDI 10 DECEMBRE 2019 à 18 heures 00

Séance Publique


Ordre du jour

1. Régie Municipale des Sports.

- Convention Nicolas BRUN.

- Décision modificative n°1.

 

2. Animations. Tarifs animations.

3. Association. Subvention Ski Club Bolquère-Pyrénées 2000.

4. Affaires financières. Budget Communal - Décision modificative n°1 - .

5. Communauté de Communes. Protocole transactionnel.

6. Affaires Générales. Suppression de la compétence facultative – fourrière canine – des statuts de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes -.

7. Urbanisme.

- Demande acquisition parcelle délaissée Domaine Public.

- Demande cession parcelle  - AK14 – à l’euro symbolique.

8. SDIS. Renouvellement convention Commune/SDIS : Secours sur pistes au bénéfice des    Collectivités et Exploitants des domaines skiables en cas de carence du secteur privé Années 2019-2020.

9. Domaine skiable Font-Romeu/Pyrénées 2000. Convention tarifs secours sur pistes Saison hivernale 2020.

10. Affaires immobilières.

- Avenant n°5 - Bail antenne relais Orange -.

- Bail SDIS – Hiver 2019/2020.

- Convention d’Occupation Temporaire du Domaine Public – AVENTURINE RANDO -.

 

 

Questions Diverses

 

 

 

11.  Affaires générales. Dénomination Salle du Conseil Municipal.

 

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