Réunion du conseil municipal Imprimer

Réunion du Conseil Municipal

mercredi 31 juillet 2019 à 18 heures 00

Séance Publique

Ordre du jour

  1. 1. Régie Municipale de l’Office de Tourisme.

. Election à la Présidence – Election à la Vice-Présidence.

. Modifications statuts Régie Municipale de l’Office de Tourisme.

. Décision modificative n°1.  

  1. 2. Commissions Municipales : Validation des Vice-Présidents aux Commissions Municipales.
  2. 3. Comités Consultatifs.
  3. 4. Commission des Impôts.
  4. 5. Personnel. Ouverture de postes.
  5. 6. Affaires Générales.

- Création d’une Régie de recettes Animations.                              

- Modifications des statuts du SYDEEL66.

- Redevance d’Occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux                     publics de transport et de distribution d’électricité.

- Convention Occupation Domaine Public – QBX -.

- EcoFinance. Convention d’optimisation du Patrimoine Immobilier

de la Collectivité.

6.   Intercommunalité. CLECT. Vote des évaluations des charges transférées.

7.   Urbanisme.

- AVAP.

- Désignation Nom de Place Parking.

- Autorisation donnée au Maire pour ester en justice et Nomination du Cabinet AUDOUIN.

 

Questions Diverses

- Désignation Nom de Place Parking ALAIN FABRE – René CHRISTOFOL