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Réunion du conseil municipal

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Mardi 17 septembre 2019 à 18 heures 00 Séance pubique

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Réunion du Conseil Municipal mercredi 31 juillet 2019 à 18 heures 00 Séance Publique

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Réunion du Conseil Municipal jeudi 27 Juin 2019 à 18 heures 00 Séance Publique

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Réunion du Conseil Municipal

jeudi 27 Juin 2019 à 18 heures 00

Séance Publique

Ordre du jour

  1. 1. Questions orales. Délibération sur les conditions dans lesquelles sont présentées et traitées les questions  orales.
  2. 2. Commissions Municipales : Constitution des Commissions et élection des membres.
  3. 3. Commission d’Appel d’Offre et d’Adjudication (CAO) : Constitution et Election des membres.
  4. 4. Commission de Délégation de Service Public (DSP) : Constitution et Election des

membres.

  1. 5. Syndicats : Désignation des délégués aux différents Syndicats.
  2. 6. Régie Municipale de l’Office de Tourisme. Désignation des membres au Conseil

d’Exploitation de la Régie Municipale de l’Office de Tourisme.

  1. 7. Charte Intercommunale. Désignation des délégués à la Charte Intercommunale de

Cerdagne.

  1. 8. Structure Intercommunale (chantier école). Désignation des délégués à la Structure Intercommunale.

9.   Régie Municipale de l’Office de Tourisme.

- Embauches renforts saisonniers été 2019.

10.   Personnel. Ouverture de poste.

11.   Commande Publique.

-  Marché de travaux. 2019-01 -Travaux de voiries.

-  Marché de travaux. 2019-02 - Travaux de terrassement – Travaux de renforcement de la Défense  Incendie – Travaux de voirie.

12. Affaires Générales.

-  Conventions Occupation Domaine Public – Diversport.

-  Convention Occupation Domaine Public - Le Saint Bernard.

-  Projet bail nouvelle antenne relais Orange.

13.   Urbanisme.

-  Pour information. Demande de prise en charge - Les Fermes de Bolquère I    Rétrocession du foncier commun - .

- Pour information. Demande de prise en charge - Les Fermes de Bolquère II    Rétrocession du foncier commun.

- Passation d’actes authentiques en la forme administrative - Désignation d’un Adjoint -

14.   Affaires Forestières. Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts.

 

Questions Diverses

 

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